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Intervenants

Conformément à la législation en vigueur, l’identité des différents intervenants est précisée aux utilisateurs du site https://terroirs-occitanie.com :

- Editeur du site :

SAS Marmite & Cie

Siret : 824 824 874 00013

10 avenue Aristide Briand, 65000 TARBES

Tel : 05.62.44.12.41

contact@marmite-et-cie.fr

Directeur de la publication :  Cedric PAUTEX

- Hébergement :

SAS OVH 

Siret : 424 761 419 00045

2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX

Accès au site

Le site https://terroirs-occitanie.com est accessible 7 jours /7 et 24 heures /24. En cas d’indisponibilité pour quelque motif que ce soit, la responsabilité de la Société Marmite & Cie ne peut être engagée.

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Dans le cas où l’utilisateur transmet des informations à la société Marmite & Cie, celui-ci s’engage à fournir des informations exactes et mises à jour et à ne pas utiliser ou rendre disponible des informations ayant un caractère illégales, répréhensibles ou nuisibles.

 

Limite de responsabilité

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Validité et droit applicable

Si en vertu du droit français, une clause des présentes mentions légales était déclarée nulle, les autres clauses resteraient valides.

En cas de litige avec un commerçant, seul le tribunal de commerce de TARBES serait compétent pour son règlement.

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